Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Aubin
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Aubin
Délibérations / Séances en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Aubin
Délibérations / Séances archivés
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Élection du bureau
Référence 20220728_01 - Décidé le 28/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Règles de publication des actes du SIVU de la Pisicne
Référence 20220728_02 - Décidé le 28/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Élection du bureau