Délibérations / Séances
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Acquisition de la maison sise 12, Rue Jules Guesde.
Décidé le 12/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
Acquisition des maisons 22 et 24, Rue Alary
Décidé le 12/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
Acquisition d'une parcelle Rue Robert Erolès (parcelle BL 259)
Décidé le 12/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
Décision Modificative n° 1
Décidé le 12/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération -
Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
Décidé le 12/10/2023 - Publié le 07/11/2023 - Télécharger la délibération
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Acquisition de la maison sise 12, Rue Jules Guesde.
Arrêtés
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Retrait Délégation
Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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Subventions classes transplantées et sorties Piscine - Exercice 2022-2023
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions rencontres inter-sportives 2021/2022 et 2022/2023
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Subvention au Musée de la Mine
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de Subventions - Monuments aux Morts d'AUBIN et de COMBES
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Demande de subventions et attribution de subventions (hors secteur) - Opération Façades
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Règlement Programme Façades hors secteur
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Bâtis Délabrés - Acquisition de la maison 10, Rue Jules Guesde
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à Jour des Indemnités - Indemnités du Maire - Fixation du taux et du montant de l'indemnité
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à Jour des Indemnités - Indemnités du Maire - Majoration Chef-lieu de Canton
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à Jour des Indemnités - Indemnités aux Adjoints au Maire et Conseillers Délégués - Fixation du taux et du montant de l'indemnité
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à Jour des Indemnités - Indemnités aux Adjoints au Maire et Conseillers Délégués - Majoration Chef-lieu de Canton
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération -
Tableau des Indemnités du Maire et des Adjoints - Mise à Jour
Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
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Subventions classes transplantées et sorties Piscine - Exercice 2022-2023
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Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société SNAM
Référence 20230309_01 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 17/03/2023 - Télécharger la délibération
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Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société SNAM
Délibérations / Séances
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Délibération n°1 - Autorisation spéciale d'investissement 2023
Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°2 - Tarifs publics 2023
Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°3 - Rapport de délégation de pouvoir du Maire
Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°4 - Rapport d'activités de DECAZEVILLE CAUMUNNAUTÉ
Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
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Délibération n°1 - Autorisation spéciale d'investissement 2023
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Délibération n°1 - Subventions exceptionnelles - R.B.O.A et Fraternelle Pétanque du GUA Exercice 2022
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°2 - Modification du tableau des emplois communaux
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°3 - Décision modificative n°3 - Aire de camping-car
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°4 - Transfert de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables (I.R.V.E) au SIEDA
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°5 - Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°6 - Aménagement de l'Aire de loisirs - Camping-car - Demandes de subventions - Modificatif
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération n°7 - Aménagement de l'Aire de loisirs - Camping-car - Ajustements financiers et demandes de subventions - Modificatif
Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
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Délibération n°1 - Subventions exceptionnelles - R.B.O.A et Fraternelle Pétanque du GUA Exercice 2022
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Délibération n°1 - Mise en place du CIA et mise à jour de l'IFSE
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°2 - Subvention exceptionnelle Twirling-Bâton
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°3 - Participation santé - Procédure de labbelisation
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°4 - Désignation des délégués au conseil d'administration du lycée professionnel
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°5 - Désignation du délégué à Aveyron Ingénierie
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°6 - Demande de subventions - Street-art
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°7 - Mise à jour des commissions municipales
Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
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Délibération n°1 - Mise en place du CIA et mise à jour de l'IFSE
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Délibération n°1 - Remplacement d'un membre du SIVU de la pisci,e du Gua
Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°2 - Remplacement d'un membre du SIVU de la décharge du Montet
Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°3 - Modification du tableau des emplois communaux
Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°4 - Décision modificative n°02 taxe d'aménagement
Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022
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Délibération n°1 - Remplacement d'un membre du SIVU de la pisci,e du Gua
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Délibération n°1 - Election du Maire
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°2 - Création des postes d'adjoints au Maire
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°3 - Elections des adjoints au Maire
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°4 - Indemnités du Maire
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°5 - Indemnités du Maire majoration chef lieu de canton
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°6 - Indemnités aux adjoints au Maire et conseillers délégués
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°7 - Indemnités aux adjoints au Maire et conseillers délégués majoration chef lieu de canton
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°8 - Délégations d'attributions du conseil au Maire
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°9 - Décision modificative n°01 BP communal
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°10 - Subvention DETR bâtis à enjeux
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°11 - Subvention DETR îlot Paul Lafargue
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération -
Délibération n°12 - Subventions classes transplantées et sortie piscine
Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
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Délibération n°1 - Election du Maire