Publication des actes administratifs

Arrêtés

• Retrait Délégation
  Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 14/06/2023
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  • Subventions classes transplantées et sorties Piscine - Exercice 2022-2023
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Subventions rencontres inter-sportives 2021/2022 et 2022/2023
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention au Musée de la Mine
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de Subventions - Monuments aux Morts d'AUBIN et de COMBES
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subventions et attribution de subventions (hors secteur) - Opération Façades
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Règlement Programme Façades hors secteur
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Bâtis Délabrés - Acquisition de la maison 10, Rue Jules Guesde
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise à Jour des Indemnités - Indemnités du Maire - Fixation du taux et du montant de l'indemnité
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise à Jour des Indemnités - Indemnités du Maire - Majoration Chef-lieu de Canton
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise à Jour des Indemnités - Indemnités aux Adjoints au Maire et Conseillers Délégués - Fixation du taux et du montant de l'indemnité
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Mise à Jour des Indemnités - Indemnités aux Adjoints au Maire et Conseillers Délégués - Majoration Chef-lieu de Canton
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
  • Tableau des Indemnités du Maire et des Adjoints - Mise à Jour
    Décidé le 14/06/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 09/03/2023
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• Séance du 12/04/2023
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• Séance du 28/03/2023
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• Séance du 09/03/2023
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  • Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société SNAM
    Référence 20230309_01 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 17/03/2023 - Télécharger la délibération

Délibérations / Séances

• Séance du 15/12/2022
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  • Délibération n°1 - Autorisation spéciale d'investissement 2023
    Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°2 - Tarifs publics 2023
    Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°3 - Rapport de délégation de pouvoir du Maire
    Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°4 - Rapport d'activités de DECAZEVILLE CAUMUNNAUTÉ
    Décidé le 15/12/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 10/11/2022
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  • Délibération n°1 - Subventions exceptionnelles - R.B.O.A et Fraternelle Pétanque du GUA Exercice 2022
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°2 - Modification du tableau des emplois communaux
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°3 - Décision modificative n°3 - Aire de camping-car
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°4 - Transfert de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables (I.R.V.E) au SIEDA
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°5 - Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°6 - Aménagement de l'Aire de loisirs - Camping-car - Demandes de subventions - Modificatif
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°7 - Aménagement de l'Aire de loisirs - Camping-car - Ajustements financiers et demandes de subventions - Modificatif
    Décidé le 10/11/2022 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 27/09/2022
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  • Délibération n°1 - Mise en place du CIA et mise à jour de l'IFSE
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°2 - Subvention exceptionnelle Twirling-Bâton
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°3 - Participation santé - Procédure de labbelisation
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°4 - Désignation des délégués au conseil d'administration du lycée professionnel
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°5 - Désignation du délégué à Aveyron Ingénierie
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°6 - Demande de subventions - Street-art
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°7 - Mise à jour des commissions municipales
    Décidé le 27/09/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 21/07/2022
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  • Délibération n°1 - Remplacement d'un membre du SIVU de la pisci,e du Gua
    Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°2 - Remplacement d'un membre du SIVU de la décharge du Montet
    Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°3 - Modification du tableau des emplois communaux
    Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°4 - Décision modificative n°02 taxe d'aménagement
    Décidé le 21/07/2022 - Publié le 19/10/2022
• Séance du 08/07/2022
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  • Délibération n°1 - Election du Maire
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°2 - Création des postes d'adjoints au Maire
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°3 - Elections des adjoints au Maire
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°4 - Indemnités du Maire
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°5 - Indemnités du Maire majoration chef lieu de canton
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°6 - Indemnités aux adjoints au Maire et conseillers délégués
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°7 - Indemnités aux adjoints au Maire et conseillers délégués majoration chef lieu de canton
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°8 - Délégations d'attributions du conseil au Maire
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°9 - Décision modificative n°01 BP communal
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°10 - Subvention DETR bâtis à enjeux
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°11 - Subvention DETR îlot Paul Lafargue
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération
  • Délibération n°12 - Subventions classes transplantées et sortie piscine
    Décidé le 08/07/2022 - Publié le 19/10/2022 - Télécharger la délibération