Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Aubin
Arrêtés archivés
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Arrêté de portant nomination des représentants d'association au conseil d'Administration du CCAS
Référence 2024-57 - Décidé le 02/04/2024 - Publié le 04/04/2024 - Télécharger le fichier -
Nomination M. BAYOL - 1er Conseiller Délégué
Référence 06 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 12/03/2024 - Télécharger le fichier -
Nomination M. GAILLAC - 6ème Conseiller Délégué
Référence 14 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Nomination M. ABOUBACARI - 5ème Conseiller Délégué
Référence 13 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté M. KAZMA - 4ème Conseiller Délégué
Référence 12 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Nomination Mme MAZARS - 3ème Conseillère Déléguée
Référence 11 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Nomination Mme VINCENT - 2ème Conseillère Déléguée
Référence 10 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation M. BALTRONS - 8ème Adjoint
Référence 08 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation M. BENTRARI - 6ème Adjoint
Référence 07 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation Mme MACALUSO - 7ème Adjoint
Référence 07 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation Mme PLEINECASSAGNE - 5ème Adjoint
Référence 05 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation M. BALDIT - 4ème Adjoint
Référence 04 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation Mme GARRIC - 3ème Adjoint
Référence 03 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation M. AUGIER - 2ème Adjoint
Référence 02 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier -
Délégation Mme JOSEPH-EDMOND - 1er Adjoint
Référence 01 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 06/03/2024 - Télécharger le fichier
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Retrait Délégation
Décidé le 17/05/2023 - Publié le 17/05/2023 - Télécharger le fichier