Arrêtés
-
20240410-CCAS - Arrêté- séance du 10/04/2024 - Délégation de signature au Vice-Président et au Vice-Président délégué
Référence A2024-02 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 Télécharger le fichier -
20240410-CCAS-ARRETE – séance du 10/04/2024 - Délégation de pouvoir au Vice-président et Vice-président délégué
Référence A2024-01 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 09/04/2024 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
-
20240415 -CCAS - Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
Référence 2024-08 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal
Référence 2024-09 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Affectation du résultat 2023 - Budget principal
Référence 2024-10 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Adoption du budget primitif 2024 -Budget principal
Référence 2024-11 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe
Référence 2024-12 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe
Référence 2024-13 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe
Référence 2024-14 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240415- CCAS - Adoption budget prévisionnel 2024 - Budget annexe
Référence 2024-15 - Décidé le 15/04/2024 - Publié le 16/04/2024 - Télécharger la délibération
-
20240415 -CCAS - Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
-
20240410-CCAS- Election de la Vice-Présidente et de la Vice-Présidente déléguée
Référence 2024-01 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-CCAS-Délégation de pouvoir du conseil d'administration
Référence 2024-02 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-CCAS-Adoption du règlement intérieur
Référence 2024-03 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-Désignation des représentants aux divers organismes
Référence 2024-04 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-Rapport et d'orientations budgétaires 2024
Référence 2024-05 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-Repas des ainés : fixation du tarif et des conditions de participation
Référence 2024-06 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération -
20240410-Création de 4 emplois non permanents pour l'organisation du repas des aînés
Référence 2024-07 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger la délibération
-
20240410-CCAS- Election de la Vice-Présidente et de la Vice-Présidente déléguée
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
20231212-CCAS- Modification du taux de cotisation du contrat d'assurance
Référence 2023-15 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS- Adoption M57
Référence 2023-16 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS - Dm numéro 1 - budget annexe
Référence 2023-17 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS- Subventions aux associations
Référence 2023-18 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS-Avantages de fin d'année au personnel du SAAD
Référence 2023-19 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS-Colis de Noel aux personnes isolées et en situation de précarité
Référence 2023-20 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération -
20231212-CCAS-Délibération de principe autorisant le recrutement de personnel contract de remplacement pour 2024
Référence 2023-21 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 12/04/2024 - Télécharger la délibération
-
20231212-CCAS- Modification du taux de cotisation du contrat d'assurance
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
-
Convention de service relatives aux services extranet entre le SAAD et la MSA
Référence 2023-14 - Décidé le 20/09/2023 - Publié le 03/10/2023 - Télécharger la délibération
-
Convention de service relatives aux services extranet entre le SAAD et la MSA
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
2023.07.05- Approbation du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens
Référence 2023-13 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 12/07/2023 - Télécharger la délibération
-
2023.07.05- Approbation du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Approbation CG 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-04 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-05 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-06 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption BP 2023 - CCAS SAAD
Référence 2023-07 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CG 2022 - CCAS AS
Référence 2023-08 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 - CCAS AS
Référence 2023-09 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 - CCAS AS
Référence 2023-09 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Aff du résultat 2022 CCAS AS
Référence 2023-10 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption BP 2023 - CCAS AS
Référence 2023-11 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à jour du tableau des effectifs - CCAS SAAD
Référence 2023-12 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Approbation CG 2022 CCAS SAAD
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Débats d'orientations budgétaires
Référence 2023-04 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 04/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Débats d'orientations budgétaires
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Repas des aînés 2023
Référence 2023-01 - Décidé le 17/01/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Convention d'objectifs
Référence 2023-02 - Décidé le 17/01/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
-
Repas des aînés 2023
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
Mise à jour du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-25 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Convention de partenariat avec la CARSAT
Référence 2022-26 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
Référence 2022-27 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au contrat groupe du centre de gestion pour l'assurance sur les risques statutaires pour le service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-28 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Avantages de fin d'année en faveur des agents du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-29 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2022
Référence 2022-30 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
-
Mise à jour du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
-
Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
-
Création d'un emploi non permanent à temps non complet pour un accroissement temporaire d'activité
Référence 2022-24 - Décidé le 06/09/0002 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
-
Création d'un emploi non permanent à temps non complet pour un accroissement temporaire d'activité
-
Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
-
Élection de la Vice-présidente du CCAS
Référence 2022-18 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Élection de la Vice-présidente déléguée du CCAS
Référence 2022-19 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président, à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence 2022-20 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à jour du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS
Référence 2022-21 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Annexe - Règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS
Référence 2022-21 annexe - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un compte épargne temps pour les agents du service prestataire d'aide à domicile
Référence 2022-22 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Instauration prime de revalorisation pour les agents du service prestataire d'aide à domicile
Référence 2022-23 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
-
Élection de la Vice-présidente du CCAS