Délibérations / Séances
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Approbation CG 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-04 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-05 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat 2022 CCAS SAAD
Référence 2023-06 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption BP 2023 - CCAS SAAD
Référence 2023-07 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CG 2022 - CCAS AS
Référence 2023-08 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 - CCAS AS
Référence 2023-09 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Approbation CA 2022 - CCAS AS
Référence 2023-09 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Aff du résultat 2022 CCAS AS
Référence 2023-10 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Adoption BP 2023 - CCAS AS
Référence 2023-11 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à jour du tableau des effectifs - CCAS SAAD
Référence 2023-12 - Décidé le 07/04/2023 - Publié le 14/04/2023 - Télécharger la délibération
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Approbation CG 2022 CCAS SAAD
Délibérations / Séances
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Débats d'orientations budgétaires
Référence 2023-04 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 04/04/2023 - Télécharger la délibération
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Débats d'orientations budgétaires
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Repas des aînés 2023
Référence 2023-01 - Décidé le 17/01/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Convention d'objectifs
Référence 2023-02 - Décidé le 17/01/2023 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Repas des aînés 2023
Délibérations / Séances
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Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
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Mise à jour du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-25 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Convention de partenariat avec la CARSAT
Référence 2022-26 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
Référence 2022-27 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Adhésion au contrat groupe du centre de gestion pour l'assurance sur les risques statutaires pour le service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-28 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Avantages de fin d'année en faveur des agents du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
Référence 2022-29 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2022
Référence 2022-30 - Décidé le 30/11/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Mise à jour du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile
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Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
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Création d'un emploi non permanent à temps non complet pour un accroissement temporaire d'activité
Référence 2022-24 - Décidé le 06/09/0002 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Création d'un emploi non permanent à temps non complet pour un accroissement temporaire d'activité
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Télécharger la convocation Télécharger le procès-verbal
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Élection de la Vice-présidente du CCAS
Référence 2022-18 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Élection de la Vice-présidente déléguée du CCAS
Référence 2022-19 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président, à la Vice-présidente et à la Vice-présidente déléguée
Référence 2022-20 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Mise à jour du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS
Référence 2022-21 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Annexe - Règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS
Référence 2022-21 annexe - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Création d'un compte épargne temps pour les agents du service prestataire d'aide à domicile
Référence 2022-22 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération -
Instauration prime de revalorisation pour les agents du service prestataire d'aide à domicile
Référence 2022-23 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 20/02/2023 - Télécharger la délibération
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Élection de la Vice-présidente du CCAS